Re: attestation de jaugechoupette17 a écrit:bonjour a tous , je suis toute nouvelle sur ce forum. nous venons d'acheter un bateau microplus 461
![Tres tres content :-)):]()
pour nous balader en famille sur la Charente. je veux le faire immatriculer le problème est que il n'a jamais était immatriculer et que les affaires maritimes ne demande une attestation de jauge
![Idée :big idea:]()
où je peux trouver ça?
![vraiment confus :???:]()
merci de vos réponses
Bonjour choupette17, bonjour à toutes et à tous,
Vous avez acheté un bateau dont les caractéristiques sont les suivantes :
Lenght: 4,61m/15,2 ft Beam: 6,2ft Draught: 1,8ft Weight: 727 lb Max HP: 50
Construit par Microplus Boats (Mitcham, Surrey (probablement avant le marquage CE (juin 1998)
De longueur inférieure à 5 m
Il n'est soumis à immatriculation que si sa puissance moteur est supérieure à 6 Ch. (4,5 kW), et si son déplacement est > à 10 m3
http://www.fluvialnet.com/reglementatio ... ion-bateau
Comme votre vendeur ne vous a pas fourni de certificat d'immatriculation, êtes-vous certaine qu'il en était bien le propriétaire ?
Le service compétent n'est pas celui des affaires maritimes mais le centre instructeur de Nantes pour la navigation fluviale.
Bien cordialement
plus ...Statistiques : 4 Réponses || 79 Vus
Dernier message par
kv33